UN DIVERTISSEMENT. Paris, Henri Parisot,... - Lot 176 - Giquello

INFORMATIONS IMPORTANTES DESTINÉES AUX ACHETEURS

La vente est soumise à la législation française et aux Conditions Générales de Vente imprimées dans ce catalogue et aux Conditions BIDnow relatives aux enchères en ligne et disponibles sur le site Internet de Sotheby’s. Les pages qui suivent ont pour but de vous donner des informations utiles sur la manière de participer aux enchères. Notre équipe se tient à votre disposition pour vous renseigner et vous assister. Veuillez vous référer à la page renseignements sur la vente de ce catalogue. Il est important que vous lisiez attentivement les informations qui suivent. Les enchérisseurs potentiels devraient consulter également le site www. sothebys.com pour les plus récentes descriptions des biens dans ce catalogue. Provenance Dans certaines circonstances, Sotheby’s peut inclure dans le catalogue un descriptif de l’historique de la propriété du bien si une telle information contribue à la connaissance du bien ou est autrement reconnu et aide à distinguer le bien. Cependant, l’identité du vendeur ou des propriétaires précédents ne peut être divulguée pour diverses raisons. A titre d’exemple, une information peut être exclue du descriptif par souci de garder con` dentielle l’identité du vendeur si le vendeur en a fait la demande ou parce que l’identité des propriétaires précédents est inconnue, étant donné l’âge du bien. Commission Acheteur Conformément aux conditions générales de vente de Sotheby’s imprimées dans ce catalogue, l’acheteur paiera au pro` t de Sotheby’s, en sus du prix d’adjudication, une commission d’achat qui est considérée comme faisant partie du prix d’achat.

La commission d’achat est de 25% HT du prix d’adjudication sur la tranche jusqu’à 60 000 € inclus, de 20% sur la tranche supérieure entre 60 000 € jusqu’à 1 800 000 € inclus, et de 12% sur la tranche supérieure à 1 800 000 €, la TVA ou tout montant tenant lieu de TVA au taux en vigueur étant en sus.
TVA Régime de la marge – biens non marqués par un symbole Tous les biens non marqués seront vendus sous le régime de la marge et le prix d’adjudication ne sera pas majoré de la TVA.
La commission d’achat sera majorée d’un montant tenant lieu de TVA (actuellement au taux de 20% ou 5,5% pour les livres) inclus dans la marge. Ce montant fait partie de la commission d’achat et il ne sera pas mentionné séparément sur nos documents. Biens mis en vente par des professionnels de l’Union Européenne